Vu le Code de l’éducation, vu les Statuts de l’Université de Poitiers, vu l’arrêté électoral général du 17 octobre 2024 relatif à l’élection du Conseil de l’ENSAR ; vu l’arrêté du 24 juin 2024 portant création de l’ENSAR.

Scrutin et bureau de vote

• Date du scrutin : 28 novembre 2024
• Mode de scrutin :
  • L’élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour. En cas d’égalité des suffrages, le siège est attribué au ou à la plus jeunes des candidat.e.s
  • Vote secret sur place ou vote par procuration
  • Nul.le ne peut prendre part au vote s’il ou elle n’est pas inscrit.e sur les listes électorales
• Bureau de vote :
  • Lieu : Salle 30-17 ConfLab
  • Ouverture : de 9h00 à 16h30
  • Présidente : Karine Caquineau (suppléante : Sonia Chesseron)
  • Assesseurs : Jacques Tezanou et Jean-Marc Bascans (suppléants : Alain Mousseau et Marc-Hubert Depret)

Sièges à pourvoir et conditions de représentativité

• 4 représentant.e.s élu.e.s du collège « Professeur.e.s et personnels assimilés » (mandat de 4 ans)
• 4 représentant.e.s élu.e.s du collège « Autres enseignant.e.s et assimilé.e.s » (mandat de 4 ans)
• 2 représentant.e.s élu.e.s du collège « Personnels BIATSS » (mandat de 4 ans)
• 2 représentant.e.s élu.e.s du collège « Usager.ères.s » (mandat de 2 ans)
• 6 représentant.e.s du collège « Personnalités extérieures » (mandat de 4 ans), dont :
  • 1 représentant.e de l’agglomération de Poitiers désigné par le Président ou la Présidente de la collectivité
  • 1 représentant.e de l’agglomération de Niort désigné par le Président ou la Présidente de la collectivité
  • 4 représentant.e.s des acteurs économiques concernés par les formations d’ingénieurs de l’ENSAR, choisis par les autres membres du Conseil de l’ENSAR en raisons de leurs compétences ou/et leur implication dans les réseaux professionnels pertinents pour l’Ecole.

Constitution des candidatures et conditions d’éligibilité

Tout.e électeur.trice inscrit.e régulièrement sur les listes électorales peut être candidat.e au sein du collège dont il ou elle est membre.

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au vendredi 15 novembre 2024 à 12h00, délai de rigueur. Les listes de candidat.e.s accompagnées des déclarations individuelles de candidature signées doivent être déposées auprès de Karine Caquineau.

• Présentation des candidatures : le dépôt d’une déclaration de candidature est obligatoire pour chaque liste de candidat.e.s. Le dépôt des listes doit être accompagné de la déclaration individuelle de candidature signée par chaque candidat.e.
• Forme des listes de candidat.e.s :
  • Les listes des candidat.e.s doivent respecter les critères suivants : être composées par des électeur.trice.s appartenant à un même collège et, le cas échéant, à un même secteur ; les candidat.e.s sont classé.e.s par ordre préférentiel et dans le respect de l’obligation d’alternance des sexes ; chaque liste mentionne obligatoirement le(s) nom(s), prénom(s) et qualité(s) des candidat.e.s.
  • Les listes qui ne sont pas complètes sont admises sous certaines réserves (article 5.5.2 de l’arrêté électoral général du 17 octobre 2024)

Campagne électorale et modalités de propagande

La campagne électorale relative au renouvellement du Conseil débute après validation des listes de candidat.e.s et s’achève le 26 novembre 2024 à 12h00.

Aucune propagande électorale n’est autorisée dans la salle où se trouvent les urnes le jour du scrutin. Les services de l’ENSAR mettent des espaces d’affichage à la disposition des candidats. Tout affichage en dehors de ces espaces est interdit. L’accès aux locaux est autorisé à toutes les listes de candidat(e)s pendant la campagne électorale à des fins de propagande électorale (notamment, distribution de tracts, affichages sur les espaces réservés à cet effet, etc).

La campagne électorale débute dès validation des listes de candidats et prend fin à la fermeture des bureaux de vote.

Résultats du scrutin

Arrêté électoral général n°2024-12-2 du 2 décembre 2024 portant proclamation des résultats pour l’élection du Conseil de l’ENSAR : cliquez ici.

Conformément aux procès-verbaux de dépouillement du scrutin, et après examen du Comité électoral consultatif, la Président de l’université de Poitiers proclame élu(e)s les candidat(e)s :

• Pour le collège A : ROGAUME Thomas, OROS Cornel, DEPRET Marc-Hubert, VAUBOURG Anne-Gaël.
• Pour le collège B : ANCELOT Lydie, BATIOT Benjamin, MANOU-ABI Solym, RICHARD Franck.
• Pour le collège BIATSS : MOUSSEAU Alain, TEZANOU Jacques.
• Pour le collège Usager(ère)s : FAURE Timothée, IRANGABIYE Liesse Sania.

Sièges Personnalités extérieures

Personnalités extérieures Acteurs économiques – 4 sièges

Le Comité électoral consultatif du 2 décembre 2024 a donné un avis favorable à toutes les candidatures :

• DAMBRINE Bruno
• GENIEYS Virginie
• LEMAY Patricia
• NORTIER Benoît

Personnalités extérieures Collectivités – 2 sièges

• Agglomération de  Niort : Président BALOGE Jérôme
• Agglomération du Grand Poitiers : Présidente JARDIN Florence représentée par LUCAUD Laurent (titulaire) et POIRIER Frédy